Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FAURE PATRICE
/
CAVIAR DE LA DOMBES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAVIAR DE LA DOMBES
FAURE PATRICE

Numéro de dépôt :
3513427
Date de dépôt :
13/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/06/2027
CAVIAR DE LA DOMBES de FAURE PATRICE

Présentation de la marque CAVIAR DE LA DOMBES

Déposée le 13 juillet 2007 par FAURE PATRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CAVIAR DE LA DOMBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-33 du 17 août 2007.

Le déposant est FAURE PATRICE domicilié(e) LES GRASSIERES - 01240 - SAINT PAUL DE VARAX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice FAURE domicilié(e) Les Grassieres, anciennement 28 rue tete d'or 69006 LYON - 01240 - SAINT PAUL DE VARAX - France.

La marque CAVIAR DE LA DOMBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3513427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVIAR DE LA DOMBES arrivera à expiration en date du 27 juin 2027.


FAURE PATRICE - LES GRASSIERES - 01240 - SAINT PAUL DE VARAX - France


Monsieur Patrice FAURE - Les Grassieres, anciennement 28 rue tete d'or 69006 LYON - 01240 - SAINT PAUL DE VARAX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2017 n°2652901 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.